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My Green Startup

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13420 GEMENOS
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Publication

Les éléments publiés sur ce site internet sont sous la responsabilité de Laëtitia CURTO (responsable d’agence) et Joseph CURTO (responsable relations publiques) ou un collaborateur de la société My Green Startup. Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, My Green Startup met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services. Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions. Pour l’utilisateur, le simple accès au site My Green Startup à l’adresse URL suivante www.mygreenstartup.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Propriété intellectuelle

My Green Startup est une marque déposée. La structure générale du site (CMS WordPress) ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de My Green Startup ou il en a acquitté les droits auprès de l’auteur original. Toute reproduction ou copie des contenus et services proposés par le site www.mygreenstartup.com par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de My Green Startup est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les articles du blog de My Green Startup peuvent librement être cités, réutilisés ou diffusés, cependant un lien vers le blog devra être présent et la source devra être citée.

Informations des utilisateurs

Les informations des utilisateurs recueillies par le biais des formulaires de contact et de téléchargement du site www.mygreenstartup.com font l’objet d’un traitement informatique et seront conservées par My Green Startup qui pourra vous contacter pour vous proposer de nouveaux documents ou des services. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à My Green Startup, 175 Avenue du Col de l’Ange 13420 Gémenos ou par mail hello@mgsu.fr. Vous pouvez également vous opposer au traitement des données vous concernant et demander la suppression de vos informations de nos bases de données par ce même biais.

Responsabilité de My Green Startup

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. My Green Startup se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que My Green Startup puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. My Green Startup ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Accès au site

My Green Startup s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de My Green Startup, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, My Green Startup ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique. La responsabilité de My Green Startup ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, My Green Startup peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que My Green Startup ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Modification des conditions d’utilisation

My Green Startup se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Règles d’usage d’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que : My Green Startup n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls. L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété. L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet. L’utilisateur reconnaît que My Green Startup ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : My Green Startup, 175 Avenue du Col de l’Ange 13420 GEMENOS.

PARIS
10 av George V
75008 Paris
(uniquement sur RDV)

RÉGION PACA
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